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Saint-Maur Solidaire est constitué de 49 membres appartenant aussi bien au monde politique qu'au monde associatif ou civil. liste établie dans le cadre des dernières municipales, elle a à coeur aujourd'hui de continuer à vous présenter ses travaux tout au long de la mandature à travers ce site.

Nous souhaitons sincèrement que cet endroit soit un trait d'union, une passerelle entre vous et vos élu(e)s et que le dialogue entamé pendant la campagne des municipales s'enrichisse encore un peu plus. A votre disposition, nous vous souhaitons une bonne lecture.

Pourquoi avoir créé ce site ?

Les derniers mois, les dernières semaines des "municipales 2008" nous ont permis d?être particulièrement proches de vous. L?accueil fut souvent très bon mais une crainte revenait souvent : et après ? Après les échéances électorales, où serez vous ? Comment vous joindre ? Etc...
Afin de tenir compte de cela, afin que nos actions et prises de positions soient connues et reconnues en toute transparence, afin que vous puissiez nous contacter facilement, la création de ce site est apparue comme une évidence. Son objectif au cours de cette mandature est donc d?être le point de rencontre minimum entre vous et vos élu(e)s. Nous espérons d'ailleurs que vos interventions seront nombreuses. Ceci expliqué, nous ne perdons pas de vue que la meilleure façon de faire connaissance et de partager des points de vue reste la véritable rencontre. C'est pourquoi nous ne délaisserons pas le terrain, bien au contraire. Des actions sont d?ailleurs déjà prévues dans ce sens et vous en serez très régulièrement informés ici-même

Que contient et contiendra ce site ?

Les onglets à votre disposition ci-dessus valent parfois mieux qu?un long discours et de nouvelles rubriques vous seront proposées tout au long de la mandature. D?ores et déjà :

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COMPTE RENDU POLITIQUE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 06 OCTOBRE 2008

Le conseil municipal de rentrée a finalement été conforme à ce que l'on pouvait en attendre, compte tenu de la longue période de jachère qui l'avait précédée et de l'actualité récente (présentation des résultats de l'audit financier, projet de vente des résidences du Pont de Créteil).

 La salle était bondée, à nouveau. De nombreuses personnes ont néanmoins pu regarder les débats sur l'écran de retransmission installé en dehors de la salle?

 

Notre groupe a participé, de manière notable, à l'animation du conseil puisque nous avions décidé de faire coïncider le conseil avec la diffusion d'un communiqué indiquant notre refus au projet de vente des 490 logements du Pont de Créteil.

 

Nous étions donc présents, à l'entrée de la mairie, depuis 19 heures 30, avec en main le texte de notre communiqué que nous proposions aux personnes venant assister au conseil... Notre manière de créer l'ambiance !

 L'ordre du jour comportait 43 points avec, comme presque à chaque fois, la remise de rapports traitant de l'activité de structures intercommunales auxquelles la ville participe mais aussi des délibérations d'importance, dont deux concernaient l'engagement de la ville dans le processus de collecte sélective.

 Les questions d'actualité

 L'opposition de droite a, dès l'ouverture des débats, donné la tonalité, reprochant au Maire de ne pas les inviter aux cérémonies officielles, de ne pas leur fournir les documents administratifs liés à l'audit financier et d'autres gentillesses du même ordre.

Dommage que l'angle d'attaque retenu soit inadapté car derrière l'outrance de certains propos, il y a un fond de vérité. H. Plagnol est très soucieux de son image mais force est de constater qu'il connaît le pouvoir de l'information. Il ne la distille qu'au compte gouttes. L'image de transparence qu'il cultive volontiers souffre donc quelques exceptions lorsque des enjeux forts existent.

 Nous avons à notre tour demandé la parole et interpellé vigoureusement le maire sur la question du devenir de l'OPHLM, pointant du doigt l'opacité de la démarche actuelle, menée en quasi catimini par les dirigeants de l'Office, alors que l'affaire relève, de par son ampleur, de la compétence du conseil municipal.

 Nous avons également souligné les conséquences d'une cession de ces résidences, pour les locataires tout d'abord avec à la clé de fortes hausses de loyers, pour les Saint-Mauriens ensuite puisque cela signifierait automatiquement la perte de la maîtrise des attributions. Vendre l'Office, c'est entériner la fin de toute volonté politique dans le domaine du logement social, la responsabilité de ce secteur étant confiée à des opérateurs, certes sociaux, mais néanmoins privés et poursuivant des objectifs propres.

 Dans sa réponse, H. Plagnol, a dans un cynisme révoltant, non seulement confirmé la vente des 490 logements du Pont de Créteil mais aussi annoncé qu'il entendait étendre l'opération à l'ensemble du parc de l'office. Cette réponse est inacceptable !

 Le point concernant les arrêtés nous a donné l'occasion de souligner la forte hausse des tarifs de certains services publics, dont le prix des cantines scolaires (+3,75%) due à l'utilisation d'un indice d'actualisation assez peu adapté. Question technique qui appelait une réponse? politique. Et bien non, les tarifs subiront l'augmentation de 3,75%.

 Le maire a également donné connaissance au Conseil d'un rapport de la Chambre Régionale des Comptes d'Île-de-France relatif à l'enseignement primaire. Ce rapport, réalisé au cours de l'année 2006, analyse les pratiques de la ville durant la période 2002-2005. A noter tout d'abord le fait que jamais l'équipe précédente n'en avait informé le conseil en vertu de l'adage : pour vivre heureux, vivons caché !

 Mais pis encore est la réponse du maire actuel : H. Plagnol. En une page confuse, il indique à la fois partager les conclusions des magistrats et y apporter des réponses au travers de la construction d'une hypothétique école sur la ZAC des Facs?

 Les points soulevés par les magistrats ont pourtant de quoi interpeller : surcharge des classes primaires saint-mauriennes par rapport à la moyenne nationale (+ 4 à 5 élèves/classe), carte scolaire ne favorisant guère la mixité sociale, installations vieillissantes ne permettant pas l'accueil des enfants en situation de handicap, absence de transports scolaires, montant global de subventions aux associations de parents d?élèves plus important pour le Privé que pour le Public, etc. De tout cela, H. Plagnol, n'a cure. C'est tout du moins l'image que donne la lecture de sa réponse. Un morceau d'anthologie !

 Quelles modalités pour la mise en place de la collecte sélective à Saint-Maur ?

 L'ordre du jour a ensuite appelé une délibération relative à la signature d'un contrat de programme d'une durée de 6 ans avec la société Eco-Emballages. La délibération avait pour objet :

-          De définir les contours du programme de collecte sélective et partant de fixer les conditions financières de reprise de nos déchets de type emballages par la société Eco-Emballages,

-          D'arrêter les modalités de soutien d'Eco-Emballages lors du processus de collecte notamment en termes d'information et de communication.

 Au nom de principes éculés, tel que l'indépendance de Saint-Maur, l'opposition de droite s'est essayée, maladroitement, à démontrer que la société Eco-Emballages était un partenaire douteux - ce qui est difficile à croire puisque cette entreprise est agréée par l'État et susceptible à ce titre de contrôles de la Cour des Comptes - et donc que d'autres solutions étaient possibles. En bref, qu'il fallait mieux ne rien changer et rester dans le système dans lequel nous étions.

 En ce qui nous concerne, nous avons approuvé la démarche tout en restant critique sur la manière dont le processus de collecte sélective se met en marche. Oui au fond, mais non à la forme car depuis maintenant six mois la communication sur le projet de la ville en la matière est plus que déficiente. L'association des parties prenantes, élus de l'opposition au premier chef, mais aussi associations du secteur est inexistante. Or les modalités de collecte ainsi que la répartition des coûts en découlant sont multiples. Dans ce domaine comme dans d'autres, le clivage droite / gauche existe et se voit. Quel est exactement le projet de la ville ?

 Contrairement à ce qu'a dit H. Plagnol, la collecte et le traitement des déchets sont, avant d'être des questions techniques, des sujets éminemment politiques. Nous aurons certainement l'occasion de le dire plus d'une fois encore !

 Une autre délibération concernait l'adhésion de la ville au Syndicat Mixte de Traitement des Déchets urbains du Val-de-Marne (SMITDUVM), syndicat dont le centre d'exploitation se situe à Créteil. Une délibération due au fait que le marché de transport et de traitement "temporaire" lancé par la ville dans l'attente de la mise en place de la collecte sélective a été déclaré infructueux au motif que la concurrence n'avait pas joué (1 seule réponse).

 L'équipe municipale s'est alors souvenue qu'il existait une usine d'incinération à?..Créteil et nous a proposé d'adhérer au syndicat intercommunal qui en est propriétaire. Un choix certainement judicieux lorsque l'on sait que les coûts de transport pesaient pour près d'un tiers dans l'ancien marché. Nos déchets étaient en effet traités en Seine et Marne !

 Un choix judicieux, donc, mais qui aurait mérité d'être mieux étayé. Dans un marché dominé par 4 opérateurs, où la concurrence ne fonctionne pas, nous passons brutalement d'un prestataire filiale de Veolia à un autre prestataire (l'usine de Créteil) filiale de la Lyonnaise des Eaux. Rien n'est intangible donc?

 Quel était le montant de l'offre faite par le prestataire en place ? On ne le saura pas puisque l'offre n'a pas été ouverte. La réglementation européenne, et bien évidemment française est pourtant claire. Pour dire qu'un appel d'offres est infructueux, il faut faire la démonstration que les offres déposées sont inappropriées. Je ne connais pas le code des marchées publics mais il faut en effet vérifier s?il était ou non possible d?ouvrir cette enveloppe !

 Dans le cas présent, l'offre déposée n'a pas été ouverte. Alors comment a-t-on pu juger de son caractère inapproprié ?

 A cette question, le maire n'a pas apporté de réponse se contentant d'une pirouette et d'un bon mot? Pourquoi ?

 Nous avons changé d'opérateur, ce sera plus écologique, c'est certain, moins cher, c'est vraisemblable du fait de la proximité mais en l'absence d'ouverture de l'autre offre, le doute demeure?

 Comment concilier activité économique et cadre de vie ?

 Une question difficile sans doute mais à laquelle H. Plagnol apporte à l'instar de son prédécesseur une réponse très personnelle :

-          intransigeance envers les entreprises qui relèvent du régime de l'autorisation au titre des installations classées dès lors qu'elles sont sur le territoire d'une autre commune,

-          grande souplesse envers lui-même puisque les services de la ville notamment n'appliquent que très peu les pratiques de développement durables que l'on prône aux autres.

Nous avons ainsi examiné le cas de deux entreprises de Bonneuil sur Marne relevant, du fait de leur activité du régime de l'autorisation administrative. Le dossier de ces deux entreprises était bien charpenté même si l'on peut toujours demander plus? ce qui a été fait. Un avis favorable, avec réserves, était proposé par la majorité. Nous l'avons adopté mais en faisant remarquer au maire la faiblesse des arguments motivant les réserves formulées.

 A quand la mise en place d?une tarification vraiment sociale !

 Le vote de délibérations portant sur la participation financière des familles lors d'activités telles que les classes de découverte ou l'impression de documents à la logithèque nous a donné l'occasion de demander, à nouveau, la mise en ?uvre de la gratuité pour les personnes se situant dans la première tranche de revenus de la grille proposée par la ville.

Une mesure de justice sociale car cette première tranche correspond à des revenus inférieurs au seuil de pauvreté ; par exemple pour 1 enfant, le seuil de pauvreté est estimé à 1 140 ? par mois pour une famille monoparentale et à 1 580 ? par mois pour un couple avec un enfant ; or la grille proposée par la majorité municipale prévoit de faire payer pour un enfant un supplément de 11,38 ? par jour de classe de découverte aux familles dont le revenu mensuel est compris entre 0 et 1 108 ? ! L'adjointe en charge de la question nous a affirmé que ce sujet était au c?ur de ses préoccupations, que la grille serait revue et que d?autres dispositifs permettraient l?exonération des familles concernées.

Nous avons fait confiance?. mais resterons vigilants.

 Le même type de remarque peut-être fait pour la pratique des activités sportives. La majorité nous a, à nouveau, présenté un ensemble de subventions à accorder aux principales associations sportives de la ville reconduisant à l'identique ou presque les pratiques de l'ancienne équipe. Comment sont utilisées ces subventions, pourquoi certaines activités sont-elles plus soutenues que d'autres, pourquoi si peu de places dans certaines sections. Et bien sûr, encore et toujours, la question des tarifs fortement discriminants? Pas de réponses !

 Le conseil s'est terminé un peu après minuit.

 Le maire a annoncé que le prochain conseil devrait avoir lieu au mois de décembre. On y débattrait, entre autres choses, des finances locales. Nous poserons, à nouveau, la question de la vente de l'OPHLM et démontrerons qu'il est d'autres solutions que celle, idéologique, proposée par le maire.

Annexe A : Principales interventions 

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Le 7 mai 2008, nous vous informions du combat mené, depuis des années, par Slim Ghedamsi, l'un des membres de la liste Saint-Maur solidaire qui avait mis à jour, dans le cadre de ses anciennes fonctions, les pratiques douteuses du groupe "Générale de Santé". Attaqué en justice par ce même groupe pour diffamation, Slim Ghedamsi vient de voir sa bonne foi reconnue par la justice. Une ordonnance de non lieu a été récemment rendue en sa faveur. Le groupe Générale de santé n'a pas interjeté appel de cette décision. Une étape importante vient donc d'être franchie.

Voici le communiqué de presse officiel de l'UFAL en date d'aujourd'hui :

Ordonnance de non-lieu dans l?affaire Slim Ghedamsi contre le ministère public et le groupe Générale de Santé L?Union des Familles Laïques (UFAL) se réjouit d?apprendre qu'une ordonnance de non-lieu a été récemment rendue en faveur de Slim GHEDAMSI ctuellement responsable du secteur Santé Protection Sociale de l'UFAL. Slim GHEDAMSI avait été mis en examen pour des faits de /« complicité de diffamation publique envers particulier »/ à la suite d?un dépôt de plainte avec constitution de partie civile par le groupe d'hospitalisation privée la Générale de Santé.Dans cette affaire, dans laquelle Slim GHEDAMSI a toujours nié les propos qui lui avaient été attribués par le journal professionnel "le Quotidien du Médecin", le juge d'instruction a considéré qu'« il n'apparaît pas que des charges suffisantes aient été réunies à son encontre » pour justifier des poursuites.Il convient de souligner que le Groupe Générale de Santé n'a pas interjeté appel de cette ordonnance de non-lieu. On peut se demander pourquoi le Groupe Générale de Santé n'a pas jugé bon de poursuivre directement le journal « le Quotidien du Médecin », ni les autres journaux qui ont également révélé de possibles dysfonctionnements des caisses pivots de l'Assurance Maladie (cf. le « Canard Enchaîné » du 14 février 2007, « le Parisien » du 13 novembre 2007, « ?Humanité » du 13 décembre 2007, « Marianne.fr » du 17décembre 2007).Rappelons que Slim GHEDAMSI est l'ancien directeur adjoint de l?audit du groupe Générale de Santé. Il se bat depuis plusieurs mois pour que le voile soit levé sur le fonctionnement des caisses pivots qui aurait permis au Groupe Générale de Santé de bénéficier, indûment, de plusieurs millions d?euros versés à tort par les Caisses d'Assurance Maladie.L?UFAL informe qu'elle n?a pas connaissance de mission de contrôle en cours du service de la répression des fraudes de l?Assurance Maladie pour les comptabilités des cliniques du Groupe Générale de Santé. Une telle mission permettrait de rechercher la vérité et de récupérer, le cas échéant, l?exhaustivité des doubles paiements comptabilisés par ce groupe.Alors que le gouvernement intensifie la répression contre les assurés fraudeurs, l'UFAL s'interroge sur l'absence d'actions de ce gouvernement qui, malgré le dernier rapport de certification des comptes du Régime Général de la Sécurité Sociale confortant les doutes sur les dysfonctionnements des caisses pivots, n'a entrepris aucune investigation.L'UFAL réitère sa demande au Ministre chargé des Comptes Publics et à la Caisse Nationale d?Assurance Maladie de faire toute la lumière sur cette affaire et, le cas échéant, de saisir la justice afin de garantir aux assurés sociaux que leurs cotisations ne sont pas détournées de leur destination normale.L'UFAL

Union des FAmilles Laïques

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Lundi 22 septembre 2008

Pour une eau de meilleure qualité !



La réunion publique de présentation du Schéma Directeur d?Aménagement et de Gestion des Eaux (SDAGE) du 11 septembre dernier a remporté un franc succès, preuve s'il en était besoin, de la dimension particulière que revêt l'eau aux yeux de beaucoup de Saint-Mauriens.

Animée par Henri Plagnol et deux de ses adjoints, Catherine Juan et Jacques Leroy, la réunion s'inscrivait dans la consultation publique organisée du 15 avril au 15 octobre 2008 par l'agence de l'Eau dont nous dépendons (Agence Seine Normandie). Elle a permis aux spécialistes de la question (agence de l'eau, représentants du ministère de l'écologie) de présenter les objectifs et enjeux du SDAGE.

Établi pour six ans (2010-2015) le SDAGE fixe des objectifs de qualité et de quantité des eaux pour 2015. Il propose 42 orientations, elles mêmes déclinées en dispositions pour atteindre ces objectifs, via des dispositifs aussi divers que des obligations réglementaires, des incitations et des??. recommandations.

Les orientations du SDAGE peuvent être synthétisées en 4 enjeux majeurs pour notre bassin :

Enjeu 1 : protéger la santé et l'environnement, améliorer la qualité de l'eau et des milieux aquatiques
Enjeu 2 : anticiper les situations de crise, inondations et sécheresses
Enjeu 3 : favoriser un financement ambitieux et équilibré
Enjeu 4 : renforcer, développer et pérenniser les politiques de gestion locale

Exposés techniques et témoignages en provenance de professionnels de l'eau (représentants de l'usine de production d'eau de Saint-Maur et du syndicat Marne Vive) ou tout simplement d'utilisateurs de la ressource (association de pêcheurs, associations sportives ou de découverte,?) se sont succédés à un rythme soutenu en présence d'un public attentif.

Que peut on retenir de cet ensemble d'exposés ?

1/ Que les nappes du bassin Seine Normandie sont impactées par de nombreuses pollutions chimiques (phytosanitaires, métaux, solvants). Ponctuellement certaines nappes peinent à se reconstituer. Le Val de Marne est concerné par ce phénomène comme en témoignent les arrêtés pris ces dernières années par le Préfet. Le prélèvement opéré sur la nappe de Champigny serait ainsi trop important. La réduction de la consommation, la diversification des sources d'approvisionnement ainsi que l'utilisation de l'eau pluviale pour des usages autres que alimentaires sont des voies à étudier.

2/ Que l'atteinte de l'objectif de bon état écologique de la ressource eau ne sera pas facile : 2015 pour certains endroits du bassin, 2021 pour d'autres. En supposant bien sûr que les dispositions du SDAGE soient appliquées à la lettre, ce dont on peut raisonnablement douter quand on voit le bilan du SDAGE précédent?

3/ Enfin qu'il est impératif de vivre, travailler et consommer différemment car les conséquences de l'activité humaine sur l'eau sont multiples. C'est là que se trouve le message principal. Celui qu'il nous faut marteler. Tout se retrouve dans l'eau depuis les déchets des produits que nous consommons (emballages) en passant par la pharmacopée utilisée par l'agriculture intensive (pesticides, nitrates) jusqu'aux polluants émis par les véhicules que nous conduisons? Et encore l'on ne nous dit pas tout !

Il est dommage que l'ambiance studieuse qui régnait ait été troublée en milieu de réunion par l'arrivée de André Santini, actuel secrétaire d?État à la Fonction publique mais surtout Président du Comité de bassin Seine Normandie depuis 2005. A. Santini est également Président du Syndicat des eaux d?Île-de-France (SEDIF), depuis 1983 ce qui n'a pas été annoncé de crainte peut-être que soit pointé le risque de conflit d'intérêt?

Après avoir essuyé quelques calembours de A. Santini, pas toujours de bon goût d'ailleurs, nous sommes arrivés à la phase d'échange avec la salle, phase réduite du fait de la longueur des exposés techniques qui l'avaient précédée. L'occasion pour certains groupes de faire entendre leurs propositions. Les membres des Verts présents dans la salle ont égrené les mesures techniques de leur programme et souligné, avec justesse même si le constat est bien connu de tous aujourd'hui, le retard de la ville en matière de réseau d'assainissement.

Les aspects relatifs à la gouvernance du système et au financement des mesures à entreprendre ont été à peine effleurés. Ils sont pourtant essentiels ! Nous sommes bien évidemment d'accord avec l'objectif d'atteinte d'un bon état écologique de l'eau mais comment faire pour répartir équitablement le poids des 25 milliards d'? qui sont nécessaires sur l'ensemble du bassin pour cela !

Évacuée la discussion sur le principe pollueur payeur ainsi d'ailleurs que celle relative à la mise en place d'une tarification incitative et surtout sociale. Riche ou pauvre, tout le monde paiera la même chose ! Est cela le progrès ?

Il en a été de même pour tout ce qui concerne la gouvernance du système sur laquelle, il y avait pourtant beaucoup de choses à dire. Car hormis quelques spécialistes, techniciens ou élus, qui comprend aujourd'hui dans l'empilement de structures publiques et privées présentes dans le dispositif les différents rôles et fonctions qui sont assumés ?

L'eau est un bien public qui tend à se raréfier. Sa conservation, son amélioration, sa gestion sont l'affaire de tous car il s'agit d'un bien "public". Comme toute ressource rare, elle est l'objet de multiples convoitises. Si vous voulez que la gestion de l'eau soit enfin citoyenne, appropriez vous le sujet, répondez au questionnaire distribué par la ville et l'agence de l'eau Seine Normandie et n'hésitez pas à poser vos questions !


L'équipe de Saint-Maur Solidaire

Une réunion publique sur les enjeux associés à la gestion de l'eau se tiendra en mairie le 11 septembre prochain. Cette réunion fait partie de la consultation publique organisée du 15 avril au 15 octobre 2008 par l'agence de l'Eau dont nous dépendons (Agence Seine Normandie) dans toutes les communes de son ressort.

La réunion ne se tient donc pas à l'initiative de la majorité municipale comme celle-ci tente, de manière assez opportuniste, de le faire croire. La consultation publique résulte tout simplement de l'application de la loi européenne (directive cadre de 2000 sur la gestion de l'eau, transcrite en droit français par une loi d'avril 2004) qui prévoit que les objectifs et les modalités de la gestion de l'eau doivent associer étroitement les citoyens.

C'est ce plan de gestion qui va être présenté le 11 septembre par des spécialistes de l'Agence de l'Eau? Sera-t-il possible de l'amender ? Sans doute mais de manière marginale compte tenu de l'avancement du projet et de son caractère technocratique. Un questionnaire sur les grands enjeux de l'eau est néanmoins distribué dans le cadre de l'opération. Je vous conseille de le remplir et de le retourner.

Les structures administratives qui ont été mises en place dans les pays développés pour gérer cette ressource rare qu'est l'eau sont d'une effroyable complexité. Le corollaire de cette situation est que la gestion de la ressource est finalement peu démocratique. Hormis les techniciens, quelques élus spécialisés et les militants associatifs du secteur, il y a peu de personnes capables d'embrasser l'ensemble des problématiques. Les décisions sur l'eau sont donc prises par un tout petit nombre de personnes?.

L'eau est un bien public qui tend à se raréfier. Sa conservation et sa gestion sont l'affaire de tous. Comme toute ressource rare, elle est (et sera de plus en plus) l'objet de multiples convoitises. Sa gestion a donné lieu à des profits considérables et à des scandales retentissants. Une raison de plus, s'il en fallait encore, pour s'approprier la question et répondre au questionnaire proposé.
Nous assisterons à la réunion du 11 septembre. Un compte rendu sera publié ici même quelques jours après.

L'équipe de Saint-Maur Solidaire

Le site du groupe Saint-Maur Solidaire rouvre ses portes. Nous allons progressivement enrichir son contenu de manière à remplir deux objectifs :

1/ vous apporter plus de renseignements sur la vie municipale par la mise en ligne de dossiers thématiques faisant le point sur les outils dont la ville s'est dotée pour exercer les compétences qui sont les siennes dans les principaux domaines de notre vie quotidienne (urbanisme, logement, action sociale, éducation, culture, jeunesse et sport,?..,

2/ vous faire part plus, que nous ne l'avons fait jusqu'à présent, de nos réactions sur la manière dont la majorité municipale gère la ville. Cela fera bientôt six mois que la nouvelle équipe est aux commandes, soit un laps de temps suffisamment important pour que nous puissions formuler un jugement sur la qualité de la gouvernance municipale.

Plus que jamais, nous restons à votre disposition pour vous informer et dialoguer avec vous. N'hésitez donc pas à prendre contact avec nous.

L'équipe de Saint-Maur Solidaire

COMPTE RENDU POLITIQUE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 07 JUILLET 2008


La séance du 7 juillet (la 4ème depuis l'ouverture du nouveau mandat) s'est déroulée en présence d'un auditoire important mais néanmoins moindre, mois de juillet oblige, que lors des sessions précédentes. En prévision d'une affluence importante, le dispositif de retransmission télévisuel, inauguré la fois précédente, avait été maintenu.

L'ordre du jour était copieux puisque composé de 38 points soit?.1 de plus que lors de la dernière séance. Le Maire n'a donc absolument pas pris en compte les critiques émises sur ce point la fois précédente...
Outre la remise de différents rapports traitant de l'activité des services publics locaux, et notamment de celui concernant la collecte des déchets ménagers, le conseil devait délibérer sur des sujets importants dont l?examen du nouveau protocole foncier arrêté par la majorité municipale pour la ZAC des Facs.

L'opposition de droite est intervenue, dès le début du conseil, critiquant le Maire sur l'article sur le budget publié dans le dernier exemplaire du journal de la ville. Article partial et erroné selon elle ! Une intervention assez savoureuse lorsque l'on sait que cette équipe a doublé la dette en un mandat?

En ce qui nous concerne, nous avons demandé au Maire d'informer le conseil des décisions prises par le Comité Régional de l'Habitat devant lequel il avait récemment planché. Ce comité, qui a pour fonction de faire le bilan de l'action de la ville dans le domaine du logement social à l'issue de la période triennale 2004- 2007, est chargé, ensuite, de calculer le montant de l'amende SRU. C'est dire si l'entrevue était importante ! Notre ville, n'ayant réalisé que 17% de l'objectif prévu, a une nouvelle fois fait l'objet d'un constat de carence. Interpellé sur les actions à engager, le Maire a répondu de manière évasive, se contentant d'indiquer que la ville prendrait des engagements en la matière sous la forme d'un plan local de l'habitat...

Nous nous sommes étonnés de la diffusion par la Mairie à tous les habitants de certains "villages" d?une lettre présentant les élus du quartier ? dans laquelle seuls figuraient les noms, photos et articles des élus de la majorité municipale ! La réponse du Maire fut qu?étant donné que tous les conseillers municipaux de l?opposition n?avaient pas donné leur photo, il ne leur avait pas été possible de faire autrement ? Nous avons donc demandé que dans la prochaine lettre par quartier (qui devrait sortir tous les trimestres), les photos (ou à défaut les noms) des conseillers de l?opposition soient également mentionnés ?

Lors de la communication des arrêtés (affaire 3 ? N° 194), nous avons également interpellé le Maire sur la mise à disposition de locaux supplémentaires à l?association Saint Maurienne des amis des animaux pour un prix dérisoire (150 ? par an) alors que cette association bénéficie déjà de subventions s'élevant à 140 870 ?". Nous nous sommes étonnés que dans le même temps, un courrier ait été envoyé à d?autres associations leur demandant de fournir avant le 28 juillet 08 leur calendrier d?occupation des locaux appartenant à la Mairie, leur annonçant qu?une facture leur serait adressée ? mais sans aucune indication sur le montant de la location. Nous avons bien sûr alerté sur l?inquiétude de ces associations qui n?ont aucune idée des tarifs qui leur seront appliqués à partir de septembre ?
La maire adjointe en charge du dossier, assez embarrassée, a expliqué qu?ils étaient en train de faire un état des lieux global des locaux mis à disposition des associations, gratuitement ou non, et qu?ils ne pourraient préciser les tarifs qu?à la rentrée ?.

Quel calendrier pour la mise en place du tri sélectif à la source à Saint-Maur ?

L'ordre du jour a ensuite appelé une délibération concernant le cahier des charges du futur marché de transport et d'incinération des déchets, les actuels marchés couvrant ces prestations arrivant à échéance en fin d'année. Une délibération qui nous a permis :
- de souligner la pratique actuelle consistant à transporter nos déchets aux confins de l'Île de France pour les faire incinérer, en générant ainsi des nuisances multiples,
- de demander à la majorité municipale quel était son calendrier de mise en ?uvre du tri sélectif à la source et quelles en seraient les modalités techniques et financières.

De deux marchés, nous passerons à un seul, regroupant transport et incinération ce qui est un progrès. Les performances environnementales en matière d?environnement (donc de transport et d?émissions de CO2) pèseront pour 1/3 dans le choix du titulaire.
La mise en place du tri sélectif à la source devrait, quant à elle, se faire courant 2009. Elle concernerait, dans un premier temps, les zones les plus pavillonnaires de Saint-Maur avant d'être étendue progressivement. On passerait de trois ramassages par semaine à 2 ramassages pour les déchets ménagers résiduels (non recyclables) + 1 ramassage/semaine pour les déchets recyclables (plastique, carton, alu, acier, papier, etc.) +1 ramassage (complémentaire ponctuel pour les déchets verts (dans des sacs réutilisables).
La collecte du verre resterait, elle, sous sa forme actuelle : l'apport volontaire.
Aucune réponse n'a par contre été apportée à la question que nous avions posée sur l'institution d'une redevance spéciale frappant les gros producteurs de déchets (restaurants par exemple). C'est pourtant l'un des seuls moyens d'instaurer un peu de justice et d'alléger la charge qui paye sur les ménages.

Les activités relevant des installations classées ne doivent pas être instrumentalisées !

Le rapport concernant l'avis à donner sur la demande d'autorisation faite par le groupe TIRFER, situé à Bonneuil sur Marne, pour étendre son activité de traitement des ferrailles a également donné lieu à une belle passe d'armes. La majorité proposait d'émettre un avis défavorable à la demande, au motif que toutes les précautions nécessaires n'avaient pas été prises, notamment pour ce qui est des eaux de ruissellement se déversant en Marne. Selon la majorité municipale, l'eau de la rivière était en péril !
La majorité municipale serait plus convaincante, lorsqu'elle invoque la préservation de l'environnement pour justifier son refus, si elle faisait, par exemple, incinérer nos déchets au Syctom d'Ivry en utilisant la voie d'eau très peu polluante? Elle serait également plus crédible si parmi ses objectifs, il n'y avait pas le barrage au TVM qui est pourtant l'un des seuls moyens de préserver un air à peu près respirable dans la ville.

En fait le dossier, étudié précisément, montre que les aménagements demandés avaient déjà été réalisés. Beaucoup de bruit pour rien autour de ce sujet.
Le conseil municipal de Bonneuil ne s?y était pas trompé et avait lui, donné un avis favorable à la majorité : droite et gauche réunies.

ZAC des Facultés : le logement social fait les frais du nouveau protocole foncier !

L'ordre du jour a ensuite appelé la délibération relative à la ZAC des Facs, point très attendu par la salle. Le Maire a donné lecture du rapport, présentant ses grandes caractéristiques et rappelant ses objectifs : "dédensification", réservation de surfaces pour les entreprises, création d'équipements publics. Une présentation tronquée laissant de côté des pans entiers de l'aménagement de cette zone.

Le nouveau protocole va à l'encontre des principales conclusions du commissaire enquêteur. Et quoiqu'en dise le Maire, il heurte la plus élémentaire des logiques :
- la part réservée au logement locatif social est réduite (- 1000 M2) alors que le Commissaire demandait l'inverse et que la situation locale exigerait un effort massif dans ce domaine,
- la résidence étudiante (3 000 M2) est sortie du projet, il faudra lui trouver une autre localisation et un autre financement,
- la surface dévolue à la reconstruction du collège est inférieure à celle qui est la sienne actuellement (8 600M2 contre 9 333 antérieurement),
- la reconstruction du gymnase Noël se fait quasiment à l'identique alors que celui-ci est aujourd'hui saturé.

Pis encore, le projet ne fait absolument pas référence à une quelconque école primaire alors que les locaux des écoles environnantes sont déjà exigus?

La contrepartie de l'abandon de ces pans entiers est le rehaussement de la surface réservée à l'activité, portée de 3 000 M2 à 15 000 M2. Des immeubles, a priori de bureaux, qui ont toutes les chances de rester vides compte tenu de l'importance de l'offre en la matière et la cherté du foncier saint-maurien.
Sur tous ces points, nous avons apporté des critiques démontrant les incohérences du dossier présenté par la majorité, relevant un grand nombre d'erreurs manifestes. Un dossier mal ficelé, travaillé trop rapidement par une majorité municipale très conservatrice et plus préoccupée par la gestion de son image et son avenir politique que de subvenir au besoins réels des Saint-Mauriens.

Il est bien sûr possible de faire mieux. L'augmentation de la surface dévolue aux entreprises pouvait se faire sans pénaliser les M2 réservés au logement social.

Le redéploiement des surfaces du projet peut être fait sans modifier la constructibilité globale. Nous préparons des propositions en ce sens !
En l'état, la proposition du Maire n'était pas acceptable. C'est pourquoi nous avons voté contre ;

Quel avenir pour l'OPHLM de Saint-Maur !

L'OPHLM de Saint-Maur est devenu Office Public de l'Habitat, le 7 juillet en vertu d'un décret publié le 18 juin 2008. Une modification qui a obligé à réélire les membres du conseil d'administration. Le Maire s'était engagé à ce que l'opposition participe au conseil d'administration du nouvel office. Il a tenu parole, c'est Guy Deloche qui y siègera au nom de "Saint-Maur Solidaire".
Mais l'important n'est pas la modification réglementaire sur le statut. C'est l'avenir de l'office qui est en jeu. Une partie de son patrimoine, de notre patrimoine, va être cédée à un opérateur externe
Au travers de cette opération de désinvestissement, c'est la question de l'action publique qui est posée à nouveau ! Nous reviendrons prochainement sur cette question pour laquelle nos réponses sont radicalement différentes de celles prônées par la droite municipale.

Enfin, nous avons refusé d'approuver deux rapports dont l'utilité ne nous semblait pas avérée. Le premier avait un caractère politique ! Il s'agissait de créer un Conseil Local de Sécurité et de Délinquance. Issue d'une loi très controversée[1], contestée par tous les partis de gauche, la disposition reprise dans le rapport manquait par trop de précision pour pouvoir être validée. Quelles missions pour ce futur conseil, quel équilibre entre prévention et répression, quelles voies de recours ? Autant de questions sans réponses !
Nous avons également rejeté la proposition de la majorité visant à augmenter la constructibilité d'un terrain que la ville souhaite vendre à un opérateur de santé privé ORPEA, société cotée en bourse dont le chiffre d?affaires en progression très rapide (30% par an) dégage une rentabilité opérationnelle courante de 30%. Cette société veut y construire une unité d'accueil pour personnes âgées dépendantes et une unité Alzheimer. Problème, ces deux unités ne seront pas conventionnées et les prix généralement pratiqués sont non seulement parmi les plus élevés du secteur privé, mais également de 325% à 30% supérieurs à ceux du privé ; une telle situation réduit considérablement l'intérêt communal de l'opération puisqu'une partie de la population n'y aura pas accès?

Pour reprendre l'expression déjà utilisée pour le compte rendu du dernier conseil : ce n'est qu'à 0h35 du matin que nous avons épuisé l'ordre du jour...

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Venus d'Afrique, il y a plusieurs années (1999 pour certains !) , pour pouvoir nourrir leur famille, ils ont été embauchés chez Métal Couleur, une société boneuilloise spécialisée dans le traitement des métaux. Main d'?uvre docile, peu revendicative, ils ont travaillé dans des conditions d'hygiène et de sécurité que beaucoup auraient refusées. Mais pouvaient-ils faire autrement compte tenu de leur situation !

Pendant des années, ils ont travaillé la peur au ventre, craignant ce qui est finalement arrivé : un contrôle de l'inspection du travail. Leur patron savait-il qu'ils étaient en situation irrégulière ? L'histoire, bien sûr, ne le dit pas mais qui peut croire qu'il l'ignorait vraiment !

Licenciés en mars 2007 pour cause de papiers irréguliers, ils bataillent depuis, accompagnés par syndicats, partis politiques et associations afin d'obtenir des papiers. Ces papiers sans lesquels il n'est pas possible de travailler?

Depuis deux mois, ils campent devant l'entrée de la société Métal Couleur. L'entreprise avait promis de les réembaucher. Elle s'est en partie rétractée ensuite, mettant ainsi en péril le processus d'obtention d'un titre de séjour.

Peu importe qu'ils cotisé pendant des années, sans contrepartie aucune, préférant ne pas se soigner plutôt que de risquer un contrôle de la sécurité sociale. Peu importe l'exploitation qu'ils ont subie. De tout cela, la république de monsieur Sarkozy n'a cure !

Les élus de Saint-Maur Solidaire soutiennent la cause des sans papiers de Métal Couleur. Ils appellent celles et ceux qui en ont la possibilité à manifester concrètement leur solidarité en achetant, par exemple, un tee shirt de soutien sur place ( 10 ?) ou amener quelques produits de bases (eau, café, sucre, thé...).

C'est 130 rue du moulin bateau ( 1 ère rue à gauche après le pont de Bonneuil) et nous comptons sur vous.